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Marques déposées par Gérald RIOTTO
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activb@t
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

activb@t
Gérald RIOTTO
Franck CLEMENCEAU

Numéro de dépôt :
3746606
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
activb@t de Gérald RIOTTO

Présentation de la marque activb@t

Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par Gérald RIOTTO et Franck CLEMENCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « activb@t »

Les déposants sont Gérald RIOTTO domicilié(e) 29 Frères Lumière - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France et Franck CLEMENCEAU domicilié(e) 29 Frères Lumière - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérald RIOTTO domicilié(e) 29 Frères Lumière - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Gérald RIOTTO - 29 Frères Lumière - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France

Franck CLEMENCEAU - 29 Frères Lumière - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France


Gérald RIOTTO - 29 Frères Lumière - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568857 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;produit chimique permettant le traitement des batteries d'accumulateurs.