Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavillons Soléane
M. Gérald Pruvost

Numéro de dépôt :
4173360
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
Pavillons Soléane de Gérald Pruvost

Présentation de la marque Pavillons Soléane

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par monsieur Gérald Pruvost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillons Soléane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur Gérald Pruvost domicilié(e) 8 rue du Sauvage - 68100 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérald Pruvost domicilié(e) 8 rue du Sauvage - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque Pavillons Soléane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillons Soléane arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

Gérald Pruvost a également déposé les autres marques suivantes : STOCK-IMMO.COM , FLAM'S STUB Jetzt geht's los ! , STOCK IMMO , DERMA SHOP , ECONOLOGIC


M. Gérald Pruvost - 8 rue du Sauvage - 68100 - MULHOUSE - France


M. Gérald Pruvost - 8 rue du Sauvage - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.