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Marques déposées par Gérald PAGNOUX
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ONATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONATA
Gérald PAGNOUX

Numéro de dépôt :
3787055
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/12/2020
ONATA de Gérald PAGNOUX

Présentation de la marque ONATA

Déposée le 2 décembre 2010 par Gérald PAGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Gérald PAGNOUX domicilié(e) 9 Rue du Château - 37330 - CHANNAY SUR LATHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérald PAGNOUX domicilié(e) 9 Rue du Château - 37330 - CHANNAY SUR LATHAN - France.

La marque ONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONATA est expirée depuis le 2 décembre 2020.


Gérald PAGNOUX - 9 Rue du Château - 37330 - CHANNAY SUR LATHAN - France


Gérald PAGNOUX - 9 Rue du Château - 37330 - CHANNAY SUR LATHAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Meubles à savoir rayonnages comportant des étagères et des casiers, ces derniers étant en bois ou en matières plastiques.