Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WITS
M. Gérald OLIVIER
M. Florian DELPIERRE
M. Jean Manuel LOPEZ

Numéro de dépôt :
4008931
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
WITS de Gérald OLIVIER

Présentation de la marque WITS

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par monsieur Gérald OLIVIER, monsieur Florian DELPIERRE, monsieur Jean Manuel LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Gérald OLIVIER domicilié(e) 19 bis Chemin des Petites Brosses - 69300 - CALUIRE et CUIRE - France, monsieur Florian DELPIERRE domicilié(e) 7 avenue Villebois Mareuil - 92270 - BOIS-COLOMBES - France, monsieur Jean Manuel LOPEZ domicilié(e) Route de l'Aminona 96, CP 48 - 3963 - CRANS MONTANA 1 - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ADVOCATIS, M. Jean Manuel Maître LOPEZ domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque WITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WITS est expirée depuis le 31 mai 2023.


M. Gérald OLIVIER - 19 bis Chemin des Petites Brosses - 69300 - CALUIRE et CUIRE - France

M. Florian DELPIERRE - 7 avenue Villebois Mareuil - 92270 - BOIS-COLOMBES - France

M. Jean Manuel LOPEZ - Route de l'Aminona 96, CP 48 - 3963 - CRANS MONTANA 1 - Suisse


SELAS ADVOCATIS, M. Jean Manuel Maître LOPEZ - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630471 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs.