Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SINSEMILLA INFLOR ET SENS
M. Gérald MEXMAIN

Numéro de dépôt :
4241142
Date de dépôt :
16/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SINSEMILLA INFLOR ET SENS de Gérald MEXMAIN

Présentation de la marque SINSEMILLA INFLOR ET SENS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2016 par monsieur Gérald MEXMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINSEMILLA INFLOR ET SENS »

Le déposant est monsieur Gérald MEXMAIN domicilié(e) les capelets 1, 13 rue des Amandiers - 84740 - VELLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérald MEXMAIN domicilié(e) les capelets 1, 13 rue des Amandiers - 84740 - VELLERON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31


M. Gérald MEXMAIN - les capelets 1, 13 rue des Amandiers - 84740 - VELLERON - France


M. Gérald MEXMAIN - les capelets 1, 13 rue des Amandiers - 84740 - VELLERON - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692068 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Lessives ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants.