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Marques déposées par monsieur GERALD MENEGAUX
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Fromcuterie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fromcuterie
M. GERALD MENEGAUX
M. MICHEL WURTH

Numéro de dépôt :
4341846
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
Fromcuterie de GERALD MENEGAUX

Présentation de la marque Fromcuterie

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par monsieur GERALD MENEGAUX et monsieur MICHEL WURTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fromcuterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Les déposants sont monsieur GERALD MENEGAUX domicilié(e) 18 RUE EMILE BELEY - 25460 - ETUPES - France et monsieur MICHEL WURTH domicilié(e) 56 RUE DE BELFORT - 25400 - AUDINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérald MENEGAUX domicilié(e) 18 RUE Emile Beley - 25460 - ETUPES - France.

La marque Fromcuterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromcuterie arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

GERALD MENEGAUX a également déposé les autres marques suivantes : VAMTechS , AlsaCoillotte , Antighosn


M. GERALD MENEGAUX - 18 RUE EMILE BELEY - 25460 - ETUPES - France

M. MICHEL WURTH - 56 RUE DE BELFORT - 25400 - AUDINCOURT - France


M. Gérald MENEGAUX - 18 RUE Emile Beley - 25460 - ETUPES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.