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Marques déposées par monsieur Gérald MAUREL
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SETRAD RELEVE D'ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETRAD RELEVE D'ARCHITECTURE
M. Gérald MAUREL

Numéro de dépôt :
3957766
Date de dépôt :
01/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2022
SETRAD RELEVE D\'ARCHITECTURE de Gérald MAUREL

Présentation de la marque SETRAD RELEVE D'ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2012 par monsieur Gérald MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SETRAD RELEVE D'ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Gérald MAUREL domicilié(e) Le Quesnoy, 59 route de Bricquebec - 50390 - Saint Sauveur le Vicomte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETRAD Relevé d'architecture, M. Gérald MAUREL domicilié(e) Le Quesnoy, 59 route de Bricquebec - 50390 - Saint Sauveur le Vicomte - France.

La marque SETRAD RELEVE D'ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETRAD RELEVE D'ARCHITECTURE est expirée depuis le 1 novembre 2022.


M. Gérald MAUREL - Le Quesnoy, 59 route de Bricquebec - 50390 - Saint Sauveur le Vicomte - France


SETRAD Relevé d'architecture, M. Gérald MAUREL - Le Quesnoy, 59 route de Bricquebec - 50390 - Saint Sauveur le Vicomte - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Architecture.