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Marques déposées par gérald Massieu
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Miss Terre Rieuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Terre Rieuse
gérald Massieu

Numéro de dépôt :
3814595
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
Miss Terre Rieuse de gérald Massieu

Présentation de la marque Miss Terre Rieuse

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par gérald Massieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Terre Rieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est gérald Massieu domicilié(e) 1 la boye - 33760 - arbis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérald Massieu domicilié(e) 1 la boye - 33760 - arbis - France.

La marque Miss Terre Rieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Terre Rieuse est expirée depuis le 15 mars 2021.


gérald Massieu - 1 la boye - 33760 - arbis - France


gérald Massieu - 1 la boye - 33760 - arbis - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Vins.