Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELITE +
Numéro de dépôt :
1343286
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996
Présentation de la marque ELITE +
Déposée le 19 février 1986 par Gérald MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELITE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE + est expirée depuis le 19 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31