Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTI-PLOMB'
gérald fonteneau-bastard, Agissant pour le compte de la société "arti-plomb'" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3865170
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2021
ARTI-PLOMB\' de gérald fonteneau-bastard

Présentation de la marque ARTI-PLOMB'

Déposée le 8 octobre 2011 par gérald fonteneau-bastard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTI-PLOMB' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est gérald fonteneau-bastard, Agissant pour le compte de la société "arti-plomb'" en cours de formation domicilié(e) 103 rue du 8 mai - 85450 - la taillee - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérald fonteneau-bastard domicilié(e) 103 rue du 8 mai - 85450 - la taillee - France.

La marque ARTI-PLOMB' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI-PLOMB' est expirée depuis le 8 octobre 2021.


gérald fonteneau-bastard, Agissant pour le compte de la société "arti-plomb'" en cours de formation - 103 rue du 8 mai - 85450 - la taillee - France


gérald fonteneau-bastard - 103 rue du 8 mai - 85450 - la taillee - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.