Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA DRONE
M. gérald dumartin, Agissant pour le compte de la société "Terra Drone" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4063272
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2024
TERRA DRONE de gérald dumartin

Présentation de la marque TERRA DRONE

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par monsieur gérald dumartin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur gérald dumartin domicilié(e) Pépiniere, 1 route des chenes - 40180 - HINX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gérald dumartin domicilié(e) Pépiniere, 1 route des chenes - 40180 - HINX - France.

La marque TERRA DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DRONE est expirée depuis le 24 janvier 2024.


M. gérald dumartin, Agissant pour le compte de la société "Terra Drone" en cours de formation - Pépiniere, 1 route des chenes - 40180 - HINX - France


M. gérald dumartin - Pépiniere, 1 route des chenes - 40180 - HINX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.