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Marques déposées par Gérald De Nanteuil
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FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE
Gérald De Nanteuil, Agissant pour le compte de la société "ANIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3840167
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2021
FRAMBOISE de Gérald De Nanteuil

Présentation de la marque FRAMBOISE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par Gérald De Nanteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Gérald De Nanteuil, Agissant pour le compte de la société "ANIS" en cours de formation domicilié(e) 7 rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juliette Bertrand domicilié(e) 44 rue Blanche - 75009 - Paris - France.

La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 20 juin 2021.


Gérald De Nanteuil, Agissant pour le compte de la société "ANIS" en cours de formation - 7 rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France


Juliette Bertrand - 44 rue Blanche - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 31 janvier 2017 - Immatriculation de société n°693583 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.