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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Gerald Arnaud
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YALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YALE
S.A. Gerald Arnaud

Numéro de dépôt :
966889
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YALE

Déposée le 23 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Gerald Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gerald Arnaud domicilié(e) (soc. an.), 7, rue des Marchands, Perpignan. - France.

La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque YALE est expirée depuis le 23 septembre 1986.

Gerald Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : UCLA , FNAC , HOT NEWS , UCLA , UCLA , UPLA , ALOHA


S.A. Gerald Arnaud - (soc. an.), 7, rue des Marchands, Perpignan. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Inscription - Transmission de propriété n°123038 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°117938 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°105359 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.