UCLA
Présentation de la marque UCLA
Déposée le 8 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Gérald Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « UCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque UCLA est expirée depuis le 8 mars 1986.
Gérald Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Jugement définitif n°1328 - Publication au BOPI
Inscription - Saisie notifiée n°122198 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°3648 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°23337 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505
Inscription - Transmission de propriété n°124081 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°105564 - Publication au BOPI
Inscription - Jugement définitif n°104320 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°101046 - Publication au BOPI
Inscription - Gage radié n°105937 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°105359 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°104060 - Publication au BOPI