Déposée le 19 octobre 1992 par GERALD ANTHONY COOPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAVE A NICE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 13 novembre 2024.
Le déposant est GERALD ANTHONY COOPER, domicilié(e) 36, Cornwall Gardens, LONDON SW7 4AP, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque HAVE A NICE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVE A NICE DAY est expirée depuis le 19 octobre 2002.
GERALD ANTHONY COOPER - 36, Cornwall Gardens, LONDON SW7 4AP, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
LEGI-MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 13 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160906 - Publication au BOPI 1993-07-13
Publication - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 28 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170816 - Publication au BOPI 1994-03-28
Republication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Papier et articles en papier, articles en carton, non compris dans d'autres classes; magazines, livres, manuels, périodiques, journaux et leurs couvertures, calendriers, images et dessins, papeterie, cartes de vux, cartes postales, brochures, photographies, imprimés, publications imprimées, cartes géographiques, aéronautiques et marines, plans, pinces à billets, fournitures de bureau et fournitures scolaires autres que des meubles, stylos, crayons, gommes et produits effaçants, cartes à jouer, mouchoirs en papier, matériaux en papier, en carton ou en matières analogues pour envelopper et emballer, bandes adhésives, auto-collants, étiquettes gommées et leurs parties constitutives, serviettes en papier, répertoires, livres et cahiers de notes, reliures, classeurs, gravures, clichés, crayons pastel et crayons de couleur, outils, instruments et encres pour écrire, décalcomanies, matériaux pour les artistes, agendas, brosses et pinceaux pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, catalogues, gravures, eaux-fortes, reproductions graphiques, globes, sacs et bourses en papier, en carton ou en matières analogues, boîtes et coffrets en carton, atlas, rubans-cadeau, timbres, enveloppes pour gommes et règles, albums, étiquettes, banderoles, blocs de papier, plumiers, boîtes à crayons et à stylos, calques, partitions, dessous deverre et de bouteille en papier, en carton ou en matières analogues, sets de table en papier, en carton ou en matières analogues, bandes dessinées et dessins animés.Articles vestimentaires pour le sport et les loisirs, articles vestimentaires de dessus et de dessous, vêtements pour le bain, chemises, robes, blue jeans, shorts, pantalons, vêtements pour la danse, vestes, maillots de corps, vestes, pantalons et ensembles de survêtement, pull-overs, chandails, chapeaux, serre-tête, poignets, mitaines, moufles, chaussettes, collants, vêtements à l'exception des gants pour le baseball, le basket, le football, le hockey sur glace, le ski, le surf, la planche à roulettes; articles chaussants, bonnets, articles coiffants, cravattes, écharpes, mouchoirs, ceintures
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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