Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GER'SON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRUIT'BOUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GER'SON domicilié(e) Les Escures, 19120 ALTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 650 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque FRUIT'BOUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GER'SON (société anonyme) - Les Escures, 19120 ALTILLAC - France - SIREN 701650145
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Inscription le 5 avril 2004 - Concession de licence n°390027 - Publication au BOPI 2004-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles. Biscuits, gâteaux, pâtisserie, bonbons, confiserie, réglisse (confiserie), sucrerie, sucettes (confiserie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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