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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPEBUS
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OREOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREOS
GEPEBUS SAS

Numéro de dépôt :
96654219
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque OREOS

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPEBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPEBUS domicilié(e) ROUTE DE RENNES, 53942 ST BERTHEVIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE PONTICELLI MR MIDROUILLET - France.

La marque OREOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREOS est expirée depuis le 3 décembre 2006.

GEPEBUS a également déposé les autres marques suivantes : GEPEBUS


GEPEBUS SAS - ROUTE DE RENNES, 53942 ST BERTHEVIN CEDEX - France


STE PONTICELLI MR MIDROUILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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