Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INNOCENT MEN
Numéro de dépôt :
3165201
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque INNOCENT MEN
Déposée le 22 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) GEPARLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOCENT MEN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEPARLYS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371490 - Publication au BOPI 2003-05-27
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26