CLUB SIGNATURE
Présentation de la marque CLUB SIGNATURE
Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPARLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLUB SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB SIGNATURE est expirée depuis le 12 juin 2023.
GEPARLYS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40