BY NOHA
Présentation de la marque BY NOHA
Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPARLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY NOHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BY NOHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY NOHA est expirée depuis le 24 juin 2023.
GEPARLYS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42