APPLE HEART
Présentation de la marque APPLE HEART
Déposée le 20 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) GEPARLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPLE HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE HEART est expirée depuis le 20 mai 2015.
GEPARLYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25