Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ONDE
Numéro de dépôt :
3254988
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ONDE
Déposée le 4 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEPARLY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397837 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50