Déposée le 20 juin 1991 par GEPAC SYSTEMES (G.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA VENTE COMPARATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GEPAC SYSTEMES (G.I.E.), domicilié(e) 10 rue des Halles, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE JP GAUTIER ET ASSOCIES - France.
La marque LA VENTE COMPARATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEPAC SYSTEMES (G.I.E.) - 10 rue des Halles, 75001 PARIS - France
AGENCE JP GAUTIER ET ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Papier, cartons et produits en ces matières, matières plastiques pour l'emballage, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières textiles fibreuses brutes, produits et machines de fermetures d'emballage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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