Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEPAC SYSTEMES
GEPAC-SYSTEMES (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1712252
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001
GEPAC SYSTEMES de GEPAC-SYSTEMES (G.I.E

Présentation de la marque GEPAC SYSTEMES

Déposée le 17 décembre 1991 par GEPAC-SYSTEMES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEPAC SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GEPAC-SYSTEMES (G.I.E.), domicilié(e) 10, Rue des Halles, 75001 PARIS - France.

La marque GEPAC SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEPAC SYSTEMES est expirée depuis le 17 décembre 2001.

GEPAC-SYSTEMES (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : LA VENTE COMPARATIVE , L'EFFICACITE DE LA VENTE COMPARATIVE


GEPAC-SYSTEMES (G.I.E.) - 10, Rue des Halles, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Métaux mi-ouvrés;matériaux laminés, feuillards, cerclages métalliques, câbles et fils métalliques.Machines et machines-outils, appareils et machines à cercler les conditionnements et emballages.Outils et instruments à main, tendeurs-sertisseurs, dévidoirs, pinces sertisseuses pour emballages.Appareils et instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, compteurs totalisateurs.Rubans adhésifs, dévidoirs et dérouleurs de rubans adhésifs, bandes kraft gommées, humecteuses, pinces à agrafer, agrafes, pochettes adhésives, agrafeurs-cloueurs.Meubles, présentoirs pour produits d'emballage, articles en matière plastique non compris dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, toiles, bâches, matières textiles fibreuses brutes, ficelles synthétiques, ficelles sisal, ficelles fibres douces, cordeaux et cordages en propylène, filets et brides élastiques, bolducs, passe-poils, drisses, longes, sangles, film d'emballages pour la confection de paquets, de palettes et de fardeaux, machines à poser les films d'emballages, et de faÇon générale tout lien quelle qu'en soit la nature pour l'emballage et le conditionnement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.