Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLIVIER DE LOISY
GEPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95567505
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2025

Présentation de la marque OLIVIER DE LOISY

Déposée le 12 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVIER DE LOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEPA domicilié(e) 360, Avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 735 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque OLIVIER DE LOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLIVIER DE LOISY arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

GEPA a également déposé les autres marques suivantes : GEPA , LOGIMOB POUR VOTRE CONFORT ET VOTRE BIEN-ETRE , L'ATELIER DU PRALINE , Accessibilité et qualité d'usage pour tous , LOGIMOB CARRE BLANC DU BIEN-ETRE , GEPA Formation Architectes , OLIVIER DE LOISY , “ Les talents du Pays.. ”


GEPA, Société par actions simplifiée - 360, Avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France - SIREN 350735205


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284943 - Publication au BOPI 2005-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285459 - Publication au BOPI 1999-09-28

Inscription le 30 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374739 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Inscription le 26 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°621243 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583855 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10

Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711864 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou, d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, phiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.