Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GEPA Association / Loi 1901
/
HQU Haute Qualité d'Usage
Marque expirée - Marque en non vigueur

HQU Haute Qualité d'Usage
GEPA Association / Loi 1901

Numéro de dépôt :
3464625
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
HQU Haute Qualité d\'Usage de GEPA Association / Loi 1901

Présentation de la marque HQU Haute Qualité d'Usage

Déposée le 21 novembre 2006 par la société GEPA Association / Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HQU Haute Qualité d'Usage »

Le déposant est la société GEPA Association / Loi 1901 domicilié(e) 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 286 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEPA domicilié(e) 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQU Haute Qualité d'Usage est expirée depuis le 21 novembre 2016.


GEPA Association / Loi 1901 - 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 784286361


GEPA - 10 rue Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.