Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODCO
GEP, SAS

Numéro de dépôt :
3992031
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2023
MODCO de GEP

Présentation de la marque MODCO

Déposée le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEP domicilié(e) 2 rue d'aiguefoux - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 210 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEP, M. Burnaud Xavier domicilié(e) 2 rue d'aiguefoux - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

La marque MODCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODCO est expirée depuis le 21 mars 2023.

GEP a également déposé les autres marques suivantes : SIRLY , Maxcess , RuePiétonne , Libre comme l'air , PEDI FLEX , De ci de là , ASHBY , INEA , ELLES-MEMES , ESPACE TELECOM


GEP, SAS - 2 rue d'aiguefoux - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France - SIREN 495210072


GEP, M. Burnaud Xavier - 2 rue d'aiguefoux - 49230 - SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.