Déposée le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEP SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RES 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEP SANTE domicilié(e) 12 Avenue du Québec, Bâtiment Hibiscus Porte 8 - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 956 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque RES 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RES 2 arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.
GEP SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GEP SANTE
GEP SANTE, SAS - 12 Avenue du Québec, Bâtiment Hibiscus Porte 8 - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 477956262
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; alicaments ; compléments alimentaires non à usage médical ; compléments alimentaires ; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; coussins à usage médical ; lits électriques ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour le respiration artificielle ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire destiné au domaine médical ou paramédical (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine médical ou paramédical ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; télépromotion avec offre de vente ; services d'informations commerciales notamment par catalogue de vente par correspondance ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne des produits suivants : emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, alicaments, compléments alimentaires non à usage médical, compléments alimentaires, gaz à usage médical, bain d'oxygène, produits pour les soins de la bouche à usage médical, oxygène à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils de massage, fauteuils à usage médical, mobilier spécial à usage médical, gaz à usage médical, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, coussins à usage médical, lits électriques, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, matelas à air à usage médical, pompes à usage médical, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, appareils pour le diagnostic à usage médical, appareils pour le respiration artificielle ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, alicaments, compléments alimentaires non à usage médical, compléments alimentaires, gaz à usage médical, bain d'oxygène, produits pour les soins de la bouche à usage médical, oxygène à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils de massage, fauteuils à usage médical, mobilier spécial à usage médical, gaz à usage médical, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, coussins à usage médical, lits électriques, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, matelas à air à usage médical, pompes à usage médical, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, appareils pour le diagnostic à usage médical, appareils pour le respiration artificielle ;
Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux ;
Education, formation en relation avec le domaine médical ou paramédical ; informations en matière de divertissement ou d'éducation dans le domaine médical ou paramédical ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine médical ou paramédical ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine médical ou paramédical ;
Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; consultation en matière de pharmacie ; services de suivi médical à domicile ; assistance à domicile pour les malades à savoir services de garde-malades.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RES 2"
