Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES
/
RECTILIGNE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECTILIGNE FRANCE
GEP INDUSTRIES, SA

Numéro de dépôt :
92440638
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2012

Présentation de la marque RECTILIGNE FRANCE

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECTILIGNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES domicilié(e) Rue de l'Aiguefou,49230 ST GERMAIN SUR MOINE (dossier no 2228910) - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 318 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX (dossier no 2228910) - 49104 - France.

La marque RECTILIGNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECTILIGNE FRANCE est expirée depuis le 3 novembre 2012.

GEP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : GEP ! , SIANN , PERLE DE CHARME , ACADEMY , EASYLIGHT , GEPY , BAYANA , MODCO , RECTILIGNE FRANCE , GEPY


GEP INDUSTRIES, SA - Rue de l'Aiguefou,49230 ST GERMAIN SUR MOINE (dossier no 2228910) - 49230 - France - SIREN 430318329


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX (dossier no 2228910) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 28 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201435 - Publication au BOPI 1996-05-28

Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350381 - Publication au BOPI 2002-07-15

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2228910 - Publication au BOPI 2002-10-10

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie