Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERLE DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES domicilié(e) 1 rue de l'Aiguefoux,49230 ST GERMAIN SUR MOINE (dossier no 2257001) - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 318 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2257001) - 49104 - France.
La marque PERLE DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEP INDUSTRIES, S.A. - 1 rue de l'Aiguefoux,49230 ST GERMAIN SUR MOINE (dossier no 2257001) - 49230 - France - SIREN 430318329
Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ avocat - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2257001) - 49104 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350381 - Publication au BOPI 2002-07-15
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257001 - Publication au BOPI 2004-01-29
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine, porte-monnaie, sacs de plage, sachets pour l'emballage, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage.Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de ville, chaussures de soirée, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales,semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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