Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYANA
GEP INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3239274
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/07/2013
BAYANA de GEP INDUSTRIES

Présentation de la marque BAYANA

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BAYANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEP INDUSTRIES domicilié(e) 1 rue de l'Aiguefoux,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 318 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ domicilié(e) 4, rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

La marque BAYANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYANA est expirée depuis le 31 juillet 2013.

GEP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : GEP ! , SIANN , PERLE DE CHARME , ACADEMY , EASYLIGHT , GEPY , RECTILIGNE FRANCE , MODCO , RECTILIGNE FRANCE , GEPY


GEP INDUSTRIES (S.A.) - 1 rue de l'Aiguefoux,49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - 49230 - France - SIREN 430318329


Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ - 4, rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons ; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie.