Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GEP GROUPE PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEP GROUPE PASQUIER domicilié(e) 49230 ST GERMAIN SUR MOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 202 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.
La marque AYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEP GROUPE PASQUIER (Société Anonyme) - 49230 ST GERMAIN SUR MOINE - France - SIREN 070202023
C.J.A./SDEGEZ - France
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350381 - Publication au BOPI 2002-07-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine, porte-monnaie, sacs de plage, sachets pour l'emballage, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage.Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de ville, chaussures de soirée, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots,sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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