Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GEP GROUPE PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASHBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEP GROUPE PASQUIER domicilié(e) BP 5, 49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 202 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA / S. DEGEZ - France.
La marque ASHBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEP GROUPE PASQUIER (S.A.) - BP 5, 49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - France - SIREN 070202023
SCP D'AVOCATS CJA / S. DEGEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350381 - Publication au BOPI 2002-07-15
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Cuir et imitations du cuir à savoir : porte-documents, sacs à main, portefeuilles, sacs de plage, sacs de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, moleskine (imitation du cuir), porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs de plage, sachets (enveloppe pochette) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils vide, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage. Chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons ; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons. Vêtements. Chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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