MAISON FAMILIALE
Présentation de la marque MAISON FAMILIALE
Déposée le 24 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAISON FAMILIALE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.
GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 7 février 2006 - Changement de dénomination n°427964 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 28 février 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408449 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 16 avril 2002 - Concession de licence n°344746 - Publication au BOPI 2002-04-16
Renouvellement sans limitation n°2088757 - Publication au BOPI 1997-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338040 - Publication au BOPI 2007-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 21 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167169 - Publication au BOPI 1993-12-21
Inscription le 16 avril 2002 - Concession de licence n°344745 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234642 - Publication au BOPI 1997-03-21
Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302057 - Publication au BOPI 2000-06-14
Inscription le 21 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234641 - Publication au BOPI 1997-03-21
Inscription le 1 mars 1994 - Transmission de propriété n°169871 - Publication au BOPI 1994-03-01
Inscription le 21 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167170 - Publication au BOPI 1993-12-21
Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343840 - Publication au BOPI 2002-04-03
Inscription le 10 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°310623 - Publication au BOPI 2000-10-10
Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343839 - Publication au BOPI 2002-04-03
Inscription le 2 avril 2002 - Concession de licence n°343716 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 2 avril 2002 - Concession de licence n°343715 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 2 avril 2002 - Concession de licence n°343714 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 9 juin 2009 - Concession de licence n°499344 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646896 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21