Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DEMEURES DE LA COTE D'ARGENT
GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1506327
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2018
LES DEMEURES DE LA COTE D\'ARGENT de GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

Présentation de la marque LES DEMEURES DE LA COTE D'ARGENT

Déposée le 27 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DEMEURES DE LA COTE D'ARGENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) 55-57 Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2382348) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 002 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2382348) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DEMEURES DE LA COTE D'ARGENT est expirée depuis le 27 décembre 2018.

GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes : MI SA MAISONS INDIVIDUELLES , WELCOME PAR PHENIX , CATHERINE MAMET UNE MAISON DE FEMME , MAISON FAMILIALE UN PROJET UNIQUE MERITE UNE DOUBLE ATTENTION , MAISON CATHERINE MAMET L'EXPRESSION DE VOS EXIGENCES. , PHENIX , MAISON CATHERINE MAMET , MAISON CASTOR. CONSTRUISEZ FUTE , MAISONS PROMIDI , BRUNO-PETIT


GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES Société par actions simplifiée - 55-57 Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2382348) - 92500 - France - SIREN 389002767


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2382348) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2382348 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Renouvellement sans limitation n°2130506 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 26 février 2009 - Concession de licence n°491792 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464434 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709569 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Inscription le 30 octobre 2017 - Résiliation de licence n°710972 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Construction de maisons individuelles et Entreprise générale du bâtiment.