Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-NORMES
GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3457100
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
ECO-NORMES de GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

Présentation de la marque ECO-NORMES

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-NORMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) 55-57 Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 002 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-NORMES est expirée depuis le 17 octobre 2016.

GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes : MI SA MAISONS INDIVIDUELLES , MAISON FAMILIALE UN PROJET UNIQUE MERITE UNE DOUBLE ATTENTION , MAISONS NIU , WELCOME PAR PHENIX , MAISON CATHERINE MAMET L'EXPRESSION DE VOS EXIGENCES. , CATHERINE MAMET UNE MAISON DE FEMME , MAISONS PROMIDI , MAISONS FLORILEGE , BRUNO-PETIT , MAISON CASTOR. CONSTRUISEZ FUTE


GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES Société par actions simplifiée - 55-57 Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 389002767


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; huisseries métalliques ; charpentes métalliques ; couverture de toits métalliques, escaliers métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; plafonds métalliques, planchers métalliques ; revêtements métalliques (construction), tuyauteries métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; huisseries non métalliques ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; revêtements non métalliques (construction) ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation.

Affaires immobilières ; courtage de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; crédit immobilier ; assurance de travaux de construction ; assurance de biens immobiliers ; services de financement de constructions ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; investissements de capitaux dans le domaine de la location d'habitations ou de bureaux.

Constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de construction ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; installation et réparation de chauffage ; location de machines de chantiers ; ramonage de cheminées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; équipement de cuisines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services d'étanchéité (construction) ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; information en matière de construction ; maçonnerie ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; forage de puits ; travaux de tapissiers ; travaux de couverture de toits ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Conseils en construction ; architecture ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; décoration intérieure ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; levés de terrains ; planification en matière d'urbanisme.