Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par GEOVITA S.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est GEOVITA S.R.L. domicilié(e) CORSO BAROLO, 47 - 12051 - ALBA (CN) - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.
GEOVITA S.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CAPRIS
GEOVITA S.R.L. - CORSO BAROLO, 47 - 12051 - ALBA (CN) - Italie
GALIA PARTNERS, Madame GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 19 octobre 2018 - Retrait partiel n°736066 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-19
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Farine de légumineuses à usage alimentaire; Céréales; Grains transformés; En-cas consistant principalement en produits céréaliers; Farine de céréales; Céréales en poudre; Barres de céréales; Céréales en forme de chips; Céréales prêtes à consommer; Céréales pour petit déjeuner chaud; Préparations faites de céréales; Farine de céréales grillées; Muesli principalement à base de céréales; Aliments à base de céréales; Frites à base de céréales; Chips à base de céréales; En-cas à base de céréales; Céréales pour petit déjeuner; Céréales préparées pour la consommation humaine; Préparations à base de céréales; Préparations alimentaires à base de céréales; Barres alimentaires à base de céréales; Graines transformées destinées à la consommation humaine; Céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires; Biscuits salés [crackers] à base de céréales préparées; Barres de céréales et barres énergétiques; Barres de céréales hyperprotéinées; Céréales pour petit-déjeuner contenant du miel; Produits céréaliers sous forme de barres; En-cas principalement à base de céréales extrudées; En-cas à base de farine de céréales; Céréales pour petit-déjeuner contenant des fruits; Céréales de petit-déjeuner contenant des fibres; Gâteaux de céréales pour l'alimentation humaine; Préparations de céréales à base de son; Préparations à base de céréales enrobées de sucre et de miel; Aliments produits à partir de céréales cuites; Céréales pour le petit-déjeuner à base de riz; Céréales pour petit-déjeuner aromatisées au miel; Biscuits aux céréales propres à la consommation humaine; Préparations de céréales à base de son d'avoine; Riz; Riz complet; Riz soufflé; Riz préparé; Riz instantané; Riz, tapioca; Riz enrichi; Sauces pour riz; Riz cuit séché; Biscuits salés [crackers] au riz; Riz sauvage préparé; Riz préparé surgelé; Boulettes de riz; Salade de riz; Chips de riz; Farine de riz; Gâteaux de riz; Vermicelles de riz; Déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; Repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes; Mélange de kheer [pudding de riz]; Riz au lait crémeux; Riz moulu destiné à l'alimentation humaine; Pâte de riz à usage culinaire; Repas préparés à base de riz; En-cas à base de farine de riz; Pâtisseries sucrées à base de bouillie de riz [mochi-gashi]; Nouilles de riz chinoises [bifun, crues]; Farine pour faire des boulettes de riz glutineux; Produits alimentaires extrudés à base de riz; Riz préparé surgelé assaisonné et accompagné de légumes; Confiseries japonaises à base de farine de riz [rakugan]; Gâteaux en forme de demi-lune à base de riz [songpyeon]; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; Riz au lait aux raisins de Smyrne et à la noix de muscade; En-cas à base de riz; Repas principalement à base de riz; Plats préparés composés principalement de riz; Desserts à base de riz; Plats à base de riz; Aliments à base de riz; Farine d'amidon de riz; Riz malté en fermentation [Koji]; Papier de riz comestible; Plats de riz préparés; Pétales de riz naturels; Mélanges de riz; Biscuits de riz; Farine de légumes; Farine; Farine enrichie; Préparations à base de son propres à la consommation humaine; Pain; Pain complet; Pain multicéréales; Pain à base de malt; Préparations instantanées pour pain; Préparations pour pain; Pain de seigle noir, dit pumpernickel; Pain sans gluten; Gâteau de malt aux fruits; Préparations instantanées pour pain complet; Pain aromatisé aux épices; Préparation pour pain au malt; Pain aux fèves de soja; Gâteaux-éponges; Préparations instantanées pour pâtisseries; Préparations pour faire des produits de boulangerie; Produits de boulangerie; Farine prête à l’emploi; Mélanges prêts à cuire; Produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts; Mélanges de farine destinés à la boulangerie; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; En-cas à base d'amidon de céréales; Levures et agents levants; Mets à base de farine; Arômes pour aliments; Sel pour conserver les aliments; Sauces alimentaires; Assaisonnements pour aliments; Pâtisserie glacée; Flans [desserts cuits au four]; Pâte surgelée; Pâtes à gâteaux; Aliments à base de pâte; Pâtes, appareils et leurs préparations instantanées.
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