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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEOVARIANCES
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ISATIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISATIS
GEOVARIANCES, SA

Numéro de dépôt :
3219664
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023
ISATIS de GEOVARIANCES

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 31 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) GEOVARIANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEOVARIANCES domicilié(e) 49 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 77215 - AVON CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEOVARIANCES domicilié(e) 49 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 77215 - AVON CEDEX - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 31 mars 2023.

GEOVARIANCES a également déposé les autres marques suivantes : MINESTIS , Isatis.neo


GEOVARIANCES, SA - 49 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 77215 - AVON CEDEX - France


GEOVARIANCES - 49 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 77215 - AVON CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 25 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526482 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-25

Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522763 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26

Appareils et instruments électriques, à savoir : scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitements de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.