Déposée le 3 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOTRACEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GEOTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-06 du 6 février 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOTRACEUR domicilié(e) 165 AV DE BRETAGNE - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 713 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEOTRACEUR, M. LICTEVOUT GAUTIER domicilié(e) 165 AV DE BRETAGNE - 59000 - LILLE - France.
La marque GEOTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOTRACEUR, SARL - 165 AV DE BRETAGNE - 59000 - LILLE - France - SIREN 508713013
GEOTRACEUR, M. LICTEVOUT GAUTIER - 165 AV DE BRETAGNE - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713894 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-04-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement
; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences matrimoniales ; établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion
; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
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