Marque expirée - Marque en non vigueur

GTS
Géothermie Technic System New SARL

Numéro de dépôt :
3464963
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
GTS de Géothermie Technic System New

Présentation de la marque GTS

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Géothermie Technic System New auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Géothermie Technic System New domicilié(e) 32 de la Batardière,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 510 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géothermie Technic System New domicilié(e) 32 de la Batardière,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS est expirée depuis le 22 novembre 2016.


Géothermie Technic System New SARL - 32 de la Batardière,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France - SIREN 492510144


Géothermie Technic System New - 32 de la Batardière,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique.