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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
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PENELATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PENELATE
GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1287719
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2024

Présentation de la marque PENELATE

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PENELATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS domicilié(e) 9, Boulevard de l'Europe - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 196 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque PENELATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PENELATE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GEOTEC


GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée - 9, Boulevard de l'Europe - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 778196501


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274243 - Publication au BOPI 2004-10-20

Renouvellement sans limitation n°2034809 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2014 n°2569039 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-07

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800412 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

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