Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par GEOSCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GEOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est GEOSCAN domicilié(e) 26 rue Ampère - 91430 - IGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, Bernard FLAVENOT domicilié(e) 17 rue du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.
La marque GEOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOSCAN arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.
GEOSCAN a également déposé les autres marques suivantes : SOLALARME
GEOSCAN - 26 rue Ampère - 91430 - IGNY - France
ABRITT, Bernard FLAVENOT - 17 rue du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Matériel de mesure et d'analyse utilisé dans les techniques appliquées au génie civil, à la géophysique et à la géologie, ;
Réseaux de conduites de chauffage, de distribution d'eau, de production de vapeur, d'installations sanitaires, de ventilation, de climatisation, de congélation, de purification d'air et d'eau ;
Réseaux de tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions souterraines en béton et autres matériaux non métalliques ;
Etudes, mesures et analyses à l'aide d'instruments scientifiques utilisant des procédés électriques, optiques, magnétiques, électromagnétiques, sismiques, d'ondes de surfaces, de radars, de potentiels spontanés, dans les domaines géodésique, géophysique et géologique ; recherche et développement de logiciels informatiques et de techniques pour des mesures et analyses en génie civil, en géophysique et en géologie, plus généralement pour la gestion patrimoniale des infrastructures et des réseaux, des ouvrages en terre, des sols et des bâtiments ; inspection visuelle des ouvrages d'art et bâtiments par des moyens spécialisés comme des Drones, des véhicules téléguidés, des masses filoguidées, des radeaux; modélisation en 3 dimensions des résultats ; inspection d'ouvrages d'art, immeubles, pour la recherche de fuites enterrées ; inspection d'ouvrages d'art, immeubles, pour la recherche de fuites en milieu aquatique ; inspection d'ouvrages d'art, immeubles, pour le contrôle et la recherche (récolement) des réseaux enterrés.
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