Déposée le 26 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOSANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GÉOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOSANE domicilié(e) Z.I., Allée du Lyonnais - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 713 872 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEOSANE domicilié(e) Z.I., Allée du Lyonnais - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.
La marque GÉOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOSANE, SARL - Z.I., Allée du Lyonnais - 26300 - BOURG DE PEAGE - France - SIREN 441713872
GEOSANE - Z.I., Allée du Lyonnais - 26300 - BOURG DE PEAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2012 n°2516126 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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