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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORPA
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TARTES A TOUTES HEURES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTES A TOUTES HEURES
GEORPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3211355
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
TARTES A TOUTES HEURES de GEORPA

Présentation de la marque TARTES A TOUTES HEURES

Déposée le 24 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTES A TOUTES HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORPA domicilié(e) 30, boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque TARTES A TOUTES HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTES A TOUTES HEURES est expirée depuis le 24 février 2023.

GEORPA a également déposé les autres marques suivantes : TARTOON , DELITARTE , PATRICK GEORGET , TARTISSIMO , SENATEUR , , TARTES DELICES , France Tartes , LE GATEAU DU MERCREDI , TARTEBELLA


GEORPA, Société par actions simplifiée - 30, boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519487 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cults ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.