Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELTARTE
GEORPA société anonyme

Numéro de dépôt :
3307848
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2014
GELTARTE de GEORPA

Présentation de la marque GELTARTE

Déposée le 10 août 2004 par la Société Anonyme (SA) GEORPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GELTARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORPA domicilié(e) 30, boulevard Sébastopol,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 829 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque GELTARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELTARTE est expirée depuis le 10 août 2014.

GEORPA a également déposé les autres marques suivantes : TARTOON , DELITARTE , PATRICK GEORGET , TARTISSIMO , SENATEUR , , TARTES DELICES , France Tartes , TARTES A TOUTES HEURES , LE GATEAU DU MERCREDI


GEORPA société anonyme - 30, boulevard Sébastopol,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 412829608


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Republication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.