Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois
Numéro de dépôt :
1215758
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
Présentation de la marque TOP-LOTUS
Déposée le 11 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP-LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d'Esch - 1470 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque TOP-LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois - 25, Route d'Esch - 1470 - LUXEMBOURG - Luxembourg
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2005435 - Publication au BOPI 1992-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221840 - Publication au BOPI 2002-05-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 8 mars 2006 - Changement d'adresse n°429828 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503450 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Mini-serviettes en papier, en ouate de cellulose ou en non-tissé, imprégnées et parfumées, pour la toilette ou le rinçage des doigts.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;nappes;serviettes de table, sets de table, en papier, en ouate de cellulose ou en non-tissé; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, notamment assiettes et gobelets en carton.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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