Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVERT
Georgia-Pacific S.à.r.l., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3621847
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
QUALIVERT de Georgia-Pacific

Présentation de la marque QUALIVERT

Déposée le 9 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d'Esch - L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georgia-Pacific, S.à.r.l. domicilié(e) 25, Route d'Esch - L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque QUALIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVERT est expirée depuis le 9 janvier 2019.

Georgia-Pacific a également déposé les autres marques suivantes : LOTUS COLORS , LOTUS COLORS , PHYTO-BOURGEON , DEJA BELLE POUR DEMAIN , LOTUS PETITE FLEUR , DEMAK'UP , DEMAK UP COTTON SCIENCE , BAIN DE COTON , LOTUS DOUCEUR , lotus L'ultra douceur en toute confiance


Georgia-Pacific S.à.r.l., société à responsabilité limitée - 25, Route d'Esch - L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg


Georgia-Pacific, S.à.r.l. - 25, Route d'Esch - L 1470 LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705056 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en carton ou en papier, essuie-mains en papier, essuie-tout, serviettes de toilette en papier, mouchoirs en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, lingettes et serviettes en papier ou en matière imitant le papier, matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.