MOLTONEL
Présentation de la marque MOLTONEL
Déposée le 28 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOLTONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOLTONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOLTONEL est expirée depuis le 28 décembre 2020.
Georgia-Pacific a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2187235 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457152 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-10
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16