Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois
Numéro de dépôt :
1592746
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
Présentation de la marque LOTUSMATIC
Déposée le 18 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUSMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific domicilié(e) 25, Route d'Esch - L 1470 - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque LOTUSMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georgia-Pacific Sàrl, société de Droit Luxembourgeois - 25, Route d'Esch - L 1470 - Luxembourg
SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172878 - Publication au BOPI 2000-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439297 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Essuie-mains en rouleaux ou en feuilles, rouleaux ménagers, essuie-tout, mouchoirs, serviettes de table, papier toilette. Distributeurs de mouchoirs, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de serviettes de table, de papier toilette
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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