LOTUS HOMECEL
Présentation de la marque LOTUS HOMECEL
Déposée le 25 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGIA-PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTUS HOMECEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOTUS HOMECEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque LOTUS HOMECEL est expirée depuis le 6 novembre 2022.
GEORGIA-PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236855 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-42
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230973 - Publication au BOPI 2002-11-06
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513866 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705056 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27